Le tribunal a tranché en faveur de THE GIVERS dans le litige juridique entourant les droits d’auteur de la chanson à succès mondial “Cupid” du groupe FIFTY FIFTY.
Selon le milieu juridique, la 5-2ème chambre civile (Na) de la Haute Cour de Séoul a rejeté l’intégralité de l’appel du plaignant lors du procès en appel de l’action en confirmation des droits d’auteur intentée par ATTRAKT en janvier dernier. ATTRAKT a envisagé un pourvoi en cassation mais a finalement décidé de ne pas le faire, confirmant ainsi le résultat du procès par la victoire finale de THE GIVERS.
Le tribunal a jugé, à travers les première et deuxième instances, que THE GIVERS est la partie contractante du contrat de cession des droits d’auteur, et que tous les actes substantiels tels que le processus de conclusion du contrat et la prise en charge des frais ont été effectués par THE GIVERS. Le tribunal a également rejeté les demandes d’ATTRAKT concernant l’inclusion ou non de la mission d’acquisition des droits d’auteur dans le contrat de service ou la reconnaissance en tant que co-auteur, déclarant que “l’interprétation du contrat doit se baser sur le texte même du document contractuel et non sur l’intention intérieure”.
À ce sujet, un responsable d’ATTRAKT a déclaré le 6 avril :
“Après mûre réflexion, nous avons décidé de ne pas nous pourvoir en cassation, et nous regrettons la différence entre la réalité et l’interprétation juridique. Nous nous concentrerons davantage sur les procès au fond tels que le tampering et l’entrave à l’exercice des fonctions, plutôt que sur le procès des droits d’auteur”.
FIFTY FIFTY a acquis une popularité mondiale avec “Cupid”, réussissant notamment à atteindre la 17e place du Billboard “HOT 100” américain et à rester dans le classement pendant 15 semaines consécutives. Depuis, le groupe est aimé pour de nombreuses chansons telles que “Sos”, “Gravity”, “Pookie”, “Eeny meeny miny moe” et “Starry night”.
Journaliste : Shawn
Source : SNS FIFTY FIFTY
